Manuel des systèmes d’enregistrement des faits d’état civil et de statistiques de l’état civil : Gestion, fonctionnement et tenue

Le présent Manuel des systèmes d’enregistrement des faits d’état civil et de statistiques de l’état civil : gestion, fonctionnement et tenue, Révision 1, a été élaboré comme un volume complémentaire à la troisième révision des Principes et recommandations pour un système de statistiques de l’état civil, publiée en 2015a. Il vise à fournir des conseils et une assistance aux autorités nationales pour établir un système global d’enregistrement des faits d’état civil, de statistiques de l’état civil et de gestion de l’identité. Il s’agit de la première révision du manuel original intitulé Manuel des systèmes d’établissement des statistiques de l’état civil et d’enregistrement des actes d’état civil : gestion, fonctionnement et tenue) et publié en 1998.

Le présent Manuel donne des informations générales, des spécifications et des exemples pratiques pour la mise en place — ou, lorsqu’ils existent déjà, l’amélioration — de systèmes d’enregistrement des faits d’état civil, de statistiques de l’état civil et de gestion de l’identité. Il présente des modèles de dispositions organisationnelles et juridiques, ainsi que des descriptions de processus et de protocoles exemplaires qui sont considérés comme la référence absolue dans ce domaine. Bien qu’un certain nombre d’exemples nationaux soient présentés en appui et comme des exemples d’approches réussies, il ne constitue pas
un rapport technique décrivant et analysant les pratiques des pays; il élabore la norme internationale et décrit en détail le modèle opérationnel holistique qui en résulte. Il vise à encourager les pays à entreprendre des programmes autonomes à long terme destinés à renforcer la gestion et l’interopérabilité de leurs systèmes d’enregistrement des faits d’état civil, de statistiques de l’état civil et d’identité.

Dans son champ d’application, le Manuel couvre toute la gamme des faits d’état
civil — naissances vivantes, décès (y compris les causes de décès), morts fœtales, mariages, divorces, annulations, séparations de corps, adoptions, légitimations et reconnaissances — bien que l’accent soit mis sur les naissances vivantes, les décès et les morts fœtales, puisque ceux-ci sont considérés comme prioritaires dans le cadre de la troisième révision des Principes et recommandations pour un système de statistiques de l’état civil